Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAE
Numéro de dépôt :
1297732
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1995
Présentation de la marque CAE
Déposée le 30 janvier 1985 par MAILLARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAE est expirée depuis le 30 janvier 1995.
MAILLARD Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27